Política de privacidade

A. Introduction

La confidentialité des visiteurs de notre site web est très importante à nos yeux, et nous nous engageons à la protéger. Cette politique détaille ce que nous faisons de vos informations personnelles.

Consentir à notre utilisation de cookies en accord avec cette politique lors de votre première visite de notre site web nous permet d’utiliser des cookies à chaque fois que vous consultez notre site.

La Société LUZTR PLATAFORMA DIGITAL LTDA traite vos Données dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD ») et de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée (loi « Informatique et Libertés »).

Lorsque que vous remplissez un formulaire sur notre site ou que vous entrez dans une relation commerciale avec nous, des données personnelles vous concernant sont collectées.

Si vous avez des questions ou des demandes concernant l’utilisation de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à [email protected] ou par courrier postal : LUZTR PLATAFORMA DIGITAL LTDA, Alameda Jau 72, Jardim Paulista, 01420-000 São Paulo / SP / BRÉSIL.

B. Collecte d’informations personnelles

Les types d’informations personnelles suivants peuvent être collectés, stockés et utilisés :

  1. Des informations à propos de votre ordinateur, y compris votre adresse IP, votre localisation géographique, le type et la version de votre navigateur, et votre système d’exploitation ;
  2. Des informations sur vos visites et votre utilisation de ce site web y compris la source référente, la durée de la visite, les pages vues, et les chemins de navigation de sites web ;
  3. Des informations comme votre adresse e-mail, que vous nous fournissez si vous complétez nos formulaires ;
  4. Des informations que vous saisissez dans nos formulaires, concernant votre profil professionnel (Prénom, nom, adresse e-mail, entreprise, position, ainsi que le contenu de votre message);
  5. Des informations générées lors de l’utilisation de notre site, y compris quand, à quelle fréquence et sous quelles circonstances vous l’utilisez ;
  6. Toute autre information personnelle que vous nous communiquez dans le champs « message » de nos formulaires.

Avant de nous divulguer des informations personnelles concernant une autre personne, vous devez obtenir le consentement de ladite personne en ce qui concerne la divulgation et le traitement de ces informations personnelles selon les termes de cette politique.

C. Utilisation de vos informations personnelles

Les informations personnelles qui nous sont fournies par le biais de notre site web seront utilisées dans les objectifs décrits dans cette politique ou dans les pages du site pertinentes. Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour:

  1. Personnaliser notre site web pour vous ;
  2. Vous contacter si vous avez complété un formulaire, pour fournir des informations sur les services présentés sur notre site ;
  3. Vous envoyer des communications marketing relatives à notre entreprise ou à des entreprises tierces sélectionnées avec soin qui selon nous pourraient vous intéresser, sous forme de publication, ou si vous avez expressément donné votre accord, par e-mail ou technologie similaire (vous pouvez nous informer à tout moment de votre volonté de ne plus recevoir de communications marketing).

A moins que vous nous le demandiez de manière explicite, nous ne fournirons pas vos informations personnelles à des tierces parties.

D. Divulgation de vos informations personnelles

Nous pouvons divulguer vos informations personnelles à n’importe lequel de nos employés, dirigeants, conseillers professionnels, agents, fournisseurs ou sous-traitants, dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire aux fins énoncées dans cette politique.

Nous pouvons divulguer vos informations personnelles à n’importe quel membre de notre groupe d’entreprises (cela signifie nos filiales, notre société holding ultime et toutes ses filiales) dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire aux fins énoncées dans cette politique.

Nous pouvons divulguer vos informations personnelles :

  1. Dans la mesure où nous sommes tenus de le faire par la loi ;
  2. À l’acheteur (ou acheteur potentiel) de toute entreprise ou actif en notre possession que nous souhaitons (ou envisageons de) vendre ; et
  3. À toute personne que nous estimons raisonnablement faire partie intégrante d’un tribunal ou autre autorité compétente pour la divulgation de ces informations personnelles si, selon notre opinion, un tel tribunal ou une telle autorité serait susceptible de demander la divulgation de ces informations personnelles.

Sauf disposition contraire de la présente politique, nous ne transmettrons pas vos informations personnelles à des tierces parties.

E. Transferts internationaux de données

Les informations que nous collectons peuvent être stockées, traitées et transférées dans tous les pays dans lesquels nous opérons, afin de nous permettre d’utiliser les informations en accord avec cette politique.

Les informations que nous collectons peuvent être transférées dans les pays suivants, n’ayant pas de lois de protections des données équivalentes à celles en vigueur dans l’espace économique européen : le Brésil et les États-Unis d’Amérique.

Vous acceptez expressément le transfert d’informations personnelles décrit dans cette Section E.

F. Conservation de vos informations personnelles

Vos Données sont conservées pendant une durée limitée correspondant aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, en conformité avec la réglementation en vigueur, et le respect des obligations légales, contractuelles, fiscales, sociales et pour la défense des intérêts légitimes de LUZTR PLATAFORMA DIGITAL LTDA.

Ainsi, s’agissant des clients, les données sont conservées pendant toute la durée de la relation contractuelle et au-delà, pendant trois ans après la fin de la relation.

Les données personnelles qui nous ont été communiquées par nos clients ou prospects en vue de recevoir des offres commerciales sont conservées tant que le client ou prospect reste actif et, au plus tard, deux ans après le dernier contact avec lui.

S’agissant des cookies, le consentement que vous avez donné est valable treize mois maximum.

Après l’expiration de ces délais, les données correspondantes sont effacées ou anonymisées, à condition qu’elles ne soient plus nécessaires à l’exécution du contrat, au respect d’une obligation légale ou à la preuve d’un droit et/ou qu’il n’y ait plus d’intérêt légitime à leur conservation.

G. Sécurité de vos informations personnelles

Nous prendrons des précautions techniques et organisationnelles raisonnables pour empêcher la perte, l’abus ou l’altération de vos informations personnelle.

Nous stockerons toutes les informations personnelles que vous nous fournissez sur des serveurs sécurisés (protégés par mot de passe et pare-feu).

Vous reconnaissez que la transmission d’informations par internet est intrinsèquement non sécurisée, et que nous ne pouvons pas garantir la sécurité de vos données envoyées par internet.

H. Amendements

Nous pouvons parfois mettre cette politique à jour en publiant une nouvelle version sur notre site web. Vous devez vérifier cette page régulièrement pour vous assurer de prendre connaissance de tout changement effectué à cette politique. Nous pouvons vous informer des changements effectués à cette politique par courrier électronique ou par le biais du service de messagerie privée de notre site web.

I. Vos droits

Conformément à la Réglementation en matière de Protection des Données et dans les limites posées par la loi, vous disposez notamment :

  • d’un droit d’accès à vos Données, notamment pour vérifier leur exactitude et leur exhaustivité ;
  • du droit d’obtenir une rectification de vos Données ;
  • du droit d’obtenir l’effacement de vos Données ;
  • du droit de vous opposer ou demander une limitation du traitement de vos Données ;
  • d’un droit à la portabilité des Données que vous nous avez fournies ;
  • du droit d’édicter des directives spécifiques ou générales sur le traitement de vos Données après votre décès.

Par ailleurs, pour les traitements de vos données basés sur le consentement, vous disposez, à tout moment du droit de retirer votre consentement. Le retrait du consentement ne compromet pas la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant ce retrait.

Vous pouvez exercer ces droits par mail à [email protected] ou par courrier postal : LUZTR PLATAFORMA DIGITAL LTDA, Alameda Jau 72, Jardim Paulista, 01420-000 São Paulo / SP / BRÉSIL.

Vos demandes seront traitées dans les meilleurs délais. En complément de votre demande, si celle-ci ne nous est pas adressée depuis l’adresse e-mail informée lors de votre inscription dans nos formulaires, nous vous demanderons de joindre la photocopie d’un justificatif d’identité valide.

Vous pouvez nous demander à tout moment de ne pas traiter vos informations personnelles à des fins marketing.

En pratique, vous exprimerez expressément et à l’avance votre accord pour que nous utilisions vos informations personnelles à des fins marketing ou commerciales, ou nous vous fournirons une opportunité de refuser l’utilisation de vos informations personnelles.

J. Sites web tiers

Notre site web contient des liens hypertextes menant vers des sites web tiers et des informations les concernant. Nous n’avons aucun contrôle sur ces sites, et ne sommes pas responsables de leurs politiques de confidentialité ni de leurs pratiques.

K. Mise à jour des informations

Merci de nous faire savoir si les informations personnelles que nous détenons à votre sujet doivent être corrigées ou mises à jour.

L. Cookies

Notre site web utilise des cookies. Un cookie est un fichier contenant un identifiant (une chaîne de lettres et de chiffres) envoyé par un serveur web vers un navigateur web et stocké par le navigateur. L’identifiant est alors renvoyé au serveur à chaque fois que le navigateur demande une page au serveur. Les cookies peuvent être « persistants » ou « de session » : un cookie persistant est stocké par le navigateur et reste valide jusqu’à sa date d’expiration, à moins d’être supprimé par l’utilisateur avant cette date d’expiration ; quant à un cookie de session, il expire à la fin de la session utilisateur, lors de la fermeture du navigateur. Nous utilisons des cookies de session et des cookies persistants sur notre site web.

Les noms des cookies que nous utilisons sur notre site web et les objectifs dans lesquels nous les utilisons sont décrits ci-dessous:

Nous utilisons Google Analytics pour l’analyse de notre trafic web et pour son amélioration constante. C’est un outil Google d’analyse d’audience internet permettant de mieux comprendre le comportement de nos utilisateurs. Cet outil génère des statistiques d’utilisation de nos sites web sans que les utilisateurs soient identifiés personnellement.

Pour plus d’informations sur les cookies Google Analytics, vous pouvez y accéder sur le lien ci-après : https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=fr.

La plupart des navigateurs vous permettent de refuser ou d’accepter les cookies. Par exemple:

  1. avec Internet Explorer (version 10), vous pouvez bloquer les cookies en utilisant les paramètres de remplacement de la gestion des cookies disponibles en cliquant sur «Outils», «Options internet», «Confidentialité» puis «Avancé»;
    1. avec Firefox (version 24), vous pouvez bloquer tous les cookies en cliquant sur «Outils», «Options», «Confidentialité» puis en sélectionnant «Utiliser des paramètres personnalisés pour l’historique» depuis le menu déroulant et en décochant «Accepter les cookies provenant des sites»; et
    1. avec Chrome (version 29), vous pouvez bloquer tous les cookies en accédant au menu «Personnaliser et contrôler» puis en cliquant sur «Paramètres», «Montrer les paramètres avancés» et «Paramètres de contenu» puis en sélectionnant «Empêcher les sites de définir des données» dans l’en-tête «Cookies».

Vous pouvez supprimer les cookies déjà stockés sur votre ordinateur. Exemple:

  1. avec Internet Explorer (version 10), vous devez supprimer le fichier cookies manuellement (vous pourrez trouver des instructions pour le faire ici http://support.microsoft.com/kb/278835);
    1. avec Firefox (version 24), vous pouvez supprimer les cookies en cliquant sur «Outils», «Options», et «Confidentialité», puis en sélectionnant «Utiliser des paramètres personnalisés pour l’historique» et en cliquant sur «Montrer les cookies», puis sur «Supprimer tous les cookies»; et
    1. avec Chrome (version 29), vous pouvez supprimer tous les cookies en accédant au menu «Personnaliser et contrôler» puis en cliquant sur «Paramètres», « Montrer les paramètres avancés » et «Supprimer les données de navigation» puis «Supprimer les cookies et les données des modules d’autres sites» avant de cliquer sur «Supprimer les données de navigation».

M. COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS

Vous pouvez déposer une réclamation auprès de la « Commission Nationale d’Informatique et des Libertés », la Cnil, qui est l’autorité de régulation chargée de faire respecter la Réglementation sur la protection des données à caractère personnel en France, directement sur le site internet https://www.cnil.fr/fr/agir ou par courrier à l’adresse suivante : Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, 3 Place de Fontenoy – TSA 80715, 75334 PARIS CEDEX 07.

A. Introduction

La confidentialité des visiteurs de notre site web est très importante à nos yeux, et nous nous engageons à la protéger. Cette politique détaille ce que nous faisons de vos informations personnelles.

Consentir à notre utilisation de cookies en accord avec cette politique lors de votre première visite de notre site web nous permet d’utiliser des cookies à chaque fois que vous consultez notre site.

La Société LUZTR PLATAFORMA DIGITAL LTDA traite vos Données dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD ») et de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée (loi « Informatique et Libertés »).

Lorsque que vous remplissez un formulaire sur notre site ou que vous entrez dans une relation commerciale avec nous, des données personnelles vous concernant sont collectées.

Si vous avez des questions ou des demandes concernant l’utilisation de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à [email protected] ou par courrier postal : LUZTR PLATAFORMA DIGITAL LTDA, Alameda Jau 72, Jardim Paulista, 01420-000 São Paulo / SP / BRÉSIL.

B. Collecte d’informations personnelles

Les types d’informations personnelles suivants peuvent être collectés, stockés et utilisés :

  1. Des informations à propos de votre ordinateur, y compris votre adresse IP, votre localisation géographique, le type et la version de votre navigateur, et votre système d’exploitation ;
  2. Des informations sur vos visites et votre utilisation de ce site web y compris la source référente, la durée de la visite, les pages vues, et les chemins de navigation de sites web ;
  3. Des informations comme votre adresse e-mail, que vous nous fournissez si vous complétez nos formulaires ;
  4. Des informations que vous saisissez dans nos formulaires, concernant votre profil professionnel (Prénom, nom, adresse e-mail, entreprise, position, ainsi que le contenu de votre message);
  5. Des informations générées lors de l’utilisation de notre site, y compris quand, à quelle fréquence et sous quelles circonstances vous l’utilisez ;
  6. Toute autre information personnelle que vous nous communiquez dans le champs « message » de nos formulaires.

Avant de nous divulguer des informations personnelles concernant une autre personne, vous devez obtenir le consentement de ladite personne en ce qui concerne la divulgation et le traitement de ces informations personnelles selon les termes de cette politique.

C. Utilisation de vos informations personnelles

Les informations personnelles qui nous sont fournies par le biais de notre site web seront utilisées dans les objectifs décrits dans cette politique ou dans les pages du site pertinentes. Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour:

  1. Personnaliser notre site web pour vous ;
  2. Vous contacter si vous avez complété un formulaire, pour fournir des informations sur les services présentés sur notre site ;
  3. Vous envoyer des communications marketing relatives à notre entreprise ou à des entreprises tierces sélectionnées avec soin qui selon nous pourraient vous intéresser, sous forme de publication, ou si vous avez expressément donné votre accord, par e-mail ou technologie similaire (vous pouvez nous informer à tout moment de votre volonté de ne plus recevoir de communications marketing).

A moins que vous nous le demandiez de manière explicite, nous ne fournirons pas vos informations personnelles à des tierces parties.

D. Divulgation de vos informations personnelles

Nous pouvons divulguer vos informations personnelles à n’importe lequel de nos employés, dirigeants, conseillers professionnels, agents, fournisseurs ou sous-traitants, dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire aux fins énoncées dans cette politique.

Nous pouvons divulguer vos informations personnelles à n’importe quel membre de notre groupe d’entreprises (cela signifie nos filiales, notre société holding ultime et toutes ses filiales) dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire aux fins énoncées dans cette politique.

Nous pouvons divulguer vos informations personnelles :

  1. Dans la mesure où nous sommes tenus de le faire par la loi ;
  2. À l’acheteur (ou acheteur potentiel) de toute entreprise ou actif en notre possession que nous souhaitons (ou envisageons de) vendre ; et
  3. À toute personne que nous estimons raisonnablement faire partie intégrante d’un tribunal ou autre autorité compétente pour la divulgation de ces informations personnelles si, selon notre opinion, un tel tribunal ou une telle autorité serait susceptible de demander la divulgation de ces informations personnelles.

Sauf disposition contraire de la présente politique, nous ne transmettrons pas vos informations personnelles à des tierces parties.

E. Transferts internationaux de données

Les informations que nous collectons peuvent être stockées, traitées et transférées dans tous les pays dans lesquels nous opérons, afin de nous permettre d’utiliser les informations en accord avec cette politique.

Les informations que nous collectons peuvent être transférées dans les pays suivants, n’ayant pas de lois de protections des données équivalentes à celles en vigueur dans l’espace économique européen : le Brésil et les États-Unis d’Amérique.

Vous acceptez expressément le transfert d’informations personnelles décrit dans cette Section E.

F. Conservation de vos informations personnelles

Vos Données sont conservées pendant une durée limitée correspondant aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, en conformité avec la réglementation en vigueur, et le respect des obligations légales, contractuelles, fiscales, sociales et pour la défense des intérêts légitimes de LUZTR PLATAFORMA DIGITAL LTDA.

Ainsi, s’agissant des clients, les données sont conservées pendant toute la durée de la relation contractuelle et au-delà, pendant trois ans après la fin de la relation.

Les données personnelles qui nous ont été communiquées par nos clients ou prospects en vue de recevoir des offres commerciales sont conservées tant que le client ou prospect reste actif et, au plus tard, deux ans après le dernier contact avec lui.

S’agissant des cookies, le consentement que vous avez donné est valable treize mois maximum.

Après l’expiration de ces délais, les données correspondantes sont effacées ou anonymisées, à condition qu’elles ne soient plus nécessaires à l’exécution du contrat, au respect d’une obligation légale ou à la preuve d’un droit et/ou qu’il n’y ait plus d’intérêt légitime à leur conservation.

G. Sécurité de vos informations personnelles

Nous prendrons des précautions techniques et organisationnelles raisonnables pour empêcher la perte, l’abus ou l’altération de vos informations personnelle.

Nous stockerons toutes les informations personnelles que vous nous fournissez sur des serveurs sécurisés (protégés par mot de passe et pare-feu).

Vous reconnaissez que la transmission d’informations par internet est intrinsèquement non sécurisée, et que nous ne pouvons pas garantir la sécurité de vos données envoyées par internet.

H. Amendements

Nous pouvons parfois mettre cette politique à jour en publiant une nouvelle version sur notre site web. Vous devez vérifier cette page régulièrement pour vous assurer de prendre connaissance de tout changement effectué à cette politique. Nous pouvons vous informer des changements effectués à cette politique par courrier électronique ou par le biais du service de messagerie privée de notre site web.

I. Vos droits

Conformément à la Réglementation en matière de Protection des Données et dans les limites posées par la loi, vous disposez notamment :

  • d’un droit d’accès à vos Données, notamment pour vérifier leur exactitude et leur exhaustivité ;
  • du droit d’obtenir une rectification de vos Données ;
  • du droit d’obtenir l’effacement de vos Données ;
  • du droit de vous opposer ou demander une limitation du traitement de vos Données ;
  • d’un droit à la portabilité des Données que vous nous avez fournies ;
  • du droit d’édicter des directives spécifiques ou générales sur le traitement de vos Données après votre décès.

Par ailleurs, pour les traitements de vos données basés sur le consentement, vous disposez, à tout moment du droit de retirer votre consentement. Le retrait du consentement ne compromet pas la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant ce retrait.

Vous pouvez exercer ces droits par mail à [email protected] ou par courrier postal : LUZTR PLATAFORMA DIGITAL LTDA, Alameda Jau 72, Jardim Paulista, 01420-000 São Paulo / SP / BRÉSIL.

Vos demandes seront traitées dans les meilleurs délais. En complément de votre demande, si celle-ci ne nous est pas adressée depuis l’adresse e-mail informée lors de votre inscription dans nos formulaires, nous vous demanderons de joindre la photocopie d’un justificatif d’identité valide.

Vous pouvez nous demander à tout moment de ne pas traiter vos informations personnelles à des fins marketing.

En pratique, vous exprimerez expressément et à l’avance votre accord pour que nous utilisions vos informations personnelles à des fins marketing ou commerciales, ou nous vous fournirons une opportunité de refuser l’utilisation de vos informations personnelles.

J. Sites web tiers

Notre site web contient des liens hypertextes menant vers des sites web tiers et des informations les concernant. Nous n’avons aucun contrôle sur ces sites, et ne sommes pas responsables de leurs politiques de confidentialité ni de leurs pratiques.

K. Mise à jour des informations

Merci de nous faire savoir si les informations personnelles que nous détenons à votre sujet doivent être corrigées ou mises à jour.

L. Cookies

Notre site web utilise des cookies. Un cookie est un fichier contenant un identifiant (une chaîne de lettres et de chiffres) envoyé par un serveur web vers un navigateur web et stocké par le navigateur. L’identifiant est alors renvoyé au serveur à chaque fois que le navigateur demande une page au serveur. Les cookies peuvent être « persistants » ou « de session » : un cookie persistant est stocké par le navigateur et reste valide jusqu’à sa date d’expiration, à moins d’être supprimé par l’utilisateur avant cette date d’expiration ; quant à un cookie de session, il expire à la fin de la session utilisateur, lors de la fermeture du navigateur. Nous utilisons des cookies de session et des cookies persistants sur notre site web.

Les noms des cookies que nous utilisons sur notre site web et les objectifs dans lesquels nous les utilisons sont décrits ci-dessous:

Nous utilisons Google Analytics pour l’analyse de notre trafic web et pour son amélioration constante. C’est un outil Google d’analyse d’audience internet permettant de mieux comprendre le comportement de nos utilisateurs. Cet outil génère des statistiques d’utilisation de nos sites web sans que les utilisateurs soient identifiés personnellement.

Pour plus d’informations sur les cookies Google Analytics, vous pouvez y accéder sur le lien ci-après : https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=fr.

La plupart des navigateurs vous permettent de refuser ou d’accepter les cookies. Par exemple:

  1. avec Internet Explorer (version 10), vous pouvez bloquer les cookies en utilisant les paramètres de remplacement de la gestion des cookies disponibles en cliquant sur «Outils», «Options internet», «Confidentialité» puis «Avancé»;
    1. avec Firefox (version 24), vous pouvez bloquer tous les cookies en cliquant sur «Outils», «Options», «Confidentialité» puis en sélectionnant «Utiliser des paramètres personnalisés pour l’historique» depuis le menu déroulant et en décochant «Accepter les cookies provenant des sites»; et
    1. avec Chrome (version 29), vous pouvez bloquer tous les cookies en accédant au menu «Personnaliser et contrôler» puis en cliquant sur «Paramètres», «Montrer les paramètres avancés» et «Paramètres de contenu» puis en sélectionnant «Empêcher les sites de définir des données» dans l’en-tête «Cookies».

Vous pouvez supprimer les cookies déjà stockés sur votre ordinateur. Exemple:

  1. avec Internet Explorer (version 10), vous devez supprimer le fichier cookies manuellement (vous pourrez trouver des instructions pour le faire ici http://support.microsoft.com/kb/278835);
    1. avec Firefox (version 24), vous pouvez supprimer les cookies en cliquant sur «Outils», «Options», et «Confidentialité», puis en sélectionnant «Utiliser des paramètres personnalisés pour l’historique» et en cliquant sur «Montrer les cookies», puis sur «Supprimer tous les cookies»; et
    1. avec Chrome (version 29), vous pouvez supprimer tous les cookies en accédant au menu «Personnaliser et contrôler» puis en cliquant sur «Paramètres», « Montrer les paramètres avancés » et «Supprimer les données de navigation» puis «Supprimer les cookies et les données des modules d’autres sites» avant de cliquer sur «Supprimer les données de navigation».

M. COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS

Vous pouvez déposer une réclamation auprès de la « Commission Nationale d’Informatique et des Libertés », la Cnil, qui est l’autorité de régulation chargée de faire respecter la Réglementation sur la protection des données à caractère personnel en France, directement sur le site internet https://www.cnil.fr/fr/agir ou par courrier à l’adresse suivante : Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, 3 Place de Fontenoy – TSA 80715, 75334 PARIS CEDEX 07.